Hervé de Charette


De: Hervé de Charette
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Hervé de Charette
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hervé de Charette
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Hervé de Charette
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
depart_retraite
admission
28 Juin 200328/06/2003
De: Hervé de Charette
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
prévue à l'article 44, alinéa b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
avocat
Groupe:
date_debut="2001-07-16"
duree="trois ans"
disponibilité
28 Juillet 200128/07/2001
De: Hervé de Charette
Objet:
pour exercer leur mandat de député à l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
détachement
24 Juin 199724/06/1997
De: Hervé de Charette
ministre des affaires étrangères
Objet:
président de la délégation française à la 51e session de l'Assemblée générale des Nations unies
Groupe:
president
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Hervé de Charette
Objet:
ministre des affaires étrangères
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires étrangères"
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: Hervé de Charette
ministre des affaires étrangères
Objet:
président de la délégation française à la 50e session de l'Assemblée générale des Nations unies
Groupe:
president
nomination
23 Septembre 199523/09/1995
De: Hervé de Charette
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1995-05-18"
réintégration
15 Juin 199515/06/1995
De: Hervé de Charette
Objet:
ministre des affaires étrangères
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires étrangères"
nomination
19 Mai 199519/05/1995
De: de Charette (Hervé)
Objet:
membre du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1993-03-30"
détachement
03 Mai 199303/05/1993
De: Hervé de Charette
Objet:
ministre du logement
membre_gouvernement
ministre="Ministre du logement"
nomination
31 Mars 199331/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.